Introduction.

Chers lecteurs, nous vivons actuellement l’apocalypse, c’est-à-dire, le temps du dévoilement. En observant la confusion qui règne dans tous les domaines, nous constatons que les masques tombent et la Vérité se fait jour. Cette excellente nouvelle est la révélation que notre destin NOUS appartient pleinement.

Pour contribuer activement au futur de l’humanité, reprenons confiance en l’Être que nous sommes vraiment et agissons individuellement pour construire collectivement le merveilleux monde de demain. Ce blog, qui traite de « l’écume des choses », a pour ambition de vous y aider.

Si vous désirez être pleinement acteur de « l’ardente obligation » de changer vraiment ce monde, abonnez-vous aux « Rendez-vous d’Hubert ». En plus de bénéficier de solutions pratiques, ce sera votre manière de m’aider très concrètement à poursuivre mon travail et améliorer sa qualité.

Sujet du jour :  Loyers plafonnés et prêts plus rares, les obstacles se multiplient.

µ Dans la période d’effondrement du système financier mondial en cours, je répète souvent que seule la possession de biens tangibles comme les métaux précieux, les bois, les vignes… et l’immobilier (bâti et non bâti), permettra de « limiter la casse ». À l’inverse de ces biens réels, les produits financiers (les différents livrets, PEL, CEL, PEA, comptes titres…), l’assurance vie, les comptes courants bancaires et les cryptomonnaies sont des biens virtuels.

Dis-donc l’ami Hubert, n’as-tu pas l’impression de nous jouer ton couplet « nostalgie » ? Il faut vivre avec son temps, mon ami, celui du métavers !!! Au risque, assumé, de passer pour un « affreux conservateur rétrograde », je persiste et signe sur le fait que ce bouleversement financier va avoir de graves conséquences sociales…dans la « vraie vie » et cela, au niveau planétaire.

Revenons à l’immobilier de rapport. Comme vous le savez, le grand intérêt de ce type d’investissement réside dans le levier du crédit. Comment ? Vous ne le savez pas ? Il est temps, toutes affaires cessantes, de lire les numéros 9, 18 et 41 des « Rendez-vous d’Hubert », qui sont consacrés à l’optimisation de cet actif patrimonial.

Toujours au chapitre des recommandations, le recours à un courtier en prêt s’avère particulièrement bénéfique. Hélas, ce ne sera bientôt plus possible, du fait de « la bonne santé » des banques françaises. Rassurez-vous, leurs consœurs étrangères, aussi, comme… Aaah chers lecteurs, que je suis fier de moi, car c’était difficile, mais je me suis retenu de ne pas parler de F… ☺☺☺.

Les marges sur les prêts immobiliers diminuent, ce qui conduit nos chers banquiers à supprimer le cout de l’intermédiaire qu’est le courtier en prêt. Pour certaines d’entre elles, la production de nouveaux crédits n’est pas arrêtée, mais, concrètement, plus aucun des dossiers déposés par les courtiers n’est retenu pour l’instant. Autrement dit, ces banques ont décidé de ne prendre que des clients en direct. Une décision annoncée comme temporaire, mais qui n’augure rien de bon, notamment, pour les conseils en gestion de patrimoine qui pratiquent cette activité.

Vous rendez-vous compte de l’état de notre système financier ? Il est devenu plus rentable pour une banque de capter de la clientèle afin de lui placer tous ses produits financiers… que de lui prêter de l’argent !!! La banque se meurt, vive les vendeurs de SICAV. Re !!! Sicaviers, vous dis-je, tous des Sicaviers. Re re !!!

Comme si cela ne suffisait pas, du côté des loyers, la guerre est ouverte, avec les préfets comme adversaires ! Comme vous le savez… si si, maintenant, vous savez ☺, nous sommes dans une économie libérale qui a institué l’encadrement des loyers ☹. Quatre décisions du Conseil d’État en date du 10 mai 2022 (CE 10-5-2022 n° 431495, CE 10-5-2022 n° 454450, CE 10-5-2022 n° 449603et CE 10-5-2022 n° 442698) ont retenu mon attention.

Dans ces quatre affaires, différentes associations professionnelles, représentants des propriétaires bailleurs ont saisi le Conseil d’État pour que soient annulés les décrets fixant les périmètres d’application de l’encadrement des loyers à Paris et dans la métropole lilloise. Tous les recours ont été rejetés. Explications et conséquences.

Que les spécialistes en droit immobilier veuillent bien excuser mes simplifications (qui ne changent rien sur le fond), afin de rester accessible au plus grand nombre de lecteurs. L’article 140 de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018, plus connue sous le nom de « Loi ELAN », dispose :

« À titre expérimental et pour une durée de cinq ans à compter de la publication de la présente loi, dans les zones mentionnées à l’article 17 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986, les établissements publics de coopération intercommunale compétents en matière d’habitat, la commune de Paris, les établissements publics territoriaux de la métropole du Grand Paris, la métropole de Lyon et la métropole d’Aix-Marseille-Provence peuvent demander qu’un dispositif d’encadrement des loyers régi par le présent article soit mis en place ».

C’est sur ce fondement que le Conseil d’État rejette les demandes des plaignants, tout en précisant que :

« Si ces dispositions permettent aux préfets de fixer des « loyers de référence » qui seront susceptibles de limiter l’exercice du droit de propriété, cette limitation, au demeurant introduite par la loi à titre expérimental, présente un rapport raisonnable de proportionnalité avec l’exigence d’intérêt général qu’elle poursuit ».

Autrement dit, comme je ne cesse de vous en prévenir, voici une preuve de plus que le droit de propriété s’efface petit à petit, devant le droit au logement. Comme je l’ai développé dans le numéro du 21 juin dernier des « Rendez-vous d’Hubert », il est urgent de prendre des dispositions pour « sauver » ce qui peut encore l’être.

« La meilleure forteresse des tyrans, c’est l’inertie des peuples »

(Nicolas Machiavel)

Chers lecteurs, propriétaires bailleurs, ou pas, je vous aime et vous salue.