Introduction.

Les évènements s’enchainent de plus en plus rapidement. Nos repères s’estompent, sous une forte pression médiatique. Nous sentons confusément que quelque chose de sombre va arriver. Pourtant, nous sommes entrés dans les temps de l’apocalypse, c’est-à-dire, les temps du dévoilement, de la vérité.

Deux anciens amis, que les fidèles lecteurs de ce blog connaissent bien, se joignent à moi pour décrypter différents faits d’actualité de manière succincte. Il s’agit du démystificateur de sophismes économiques, Frédéric BASTIAT et de mon poète préféré, Alex ANDRIN.

Mes billets s’articulent en trois parties. Les deux premières, à la manière de « l’ami Frédéric », avec son célèbre : « Ce que l’on voit et ce que l’on ne voit pas ». La troisième partie est réservée à la vision de « l’ami Alex ».

µ CE QUE L’ON VOIT

Un récent article du Monde titré « L’assurance vie malmenée par la brutale hausse des taux », explique parfaitement une partie des causes qui ont amené la « Silicon Valley Bank » (SVB) à chuter.

Les banques centrales (américaine et européenne) augmentent les taux des dépôts bancaires. Les derniers chiffres de la banque de France, nous indiquent qu’au 31 décembre 2021, la moitié de l’encours des sociétés d’assurance vie en France est composé d’obligations d’entreprises et d’état (dette souveraine).

Toutes ces données, plus ou moins techniques, sont compréhensibles et utiles aux économistes et aux commentateurs médiatiques. Comment et en quoi cela impacte-t-il mes sous ? De toute manière, en cas de problèmes, il existe une garantie qui me protège. Pas si sûr, chers lecteurs, pas si sûr ! Après avoir mis les points sur les i, lundi dernier, nous allons aujourd’hui, mettre les barres sur les t.

CE QUE L’ON NE VOIT PAS

Les articles L423-1 à L423-8 et R423-1 à R423-18 du code des assurances, définissent un dispositif de protection des assurés, en cas de défaillance de sociétés d’assurance de personnes. Il porte la poétique autant qu’évocatrice dénomination, de « Fonds de garantie des assurances de personnes ». Autrement dit, le FGAP, pour les intimes que vous allez devenir dans quelques instants 😀.

En application des dispositions de l’article R 423-7 du code des assurances,  les assurés sont garantis :

• « Jusqu’à concurrence d’un montant de provisions techniques de 70 000 euros» pour les contrats d’épargne et « Jusqu’à concurrence d’un montant de provisions techniques de 90 000 euros », pour les rentes de contrats d’assurance décès et les rentes d’incapacité et d’invalidité ».

Lorsqu’une société d’assurances est en difficulté, l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) la place sous surveillance. Dans le cas où elle ne parviendrait pas à redresser sa situation, l’ACPR peut saisir le FGAP afin de protéger les assurés. Voyons de plus près comment cela fonctionne :

• Le montant global annuel de ressources du FGAP est fixé à 0,05% du montant des provisions mathématiques de l’ensemble des sociétés d’assurance adhérentes.
• Ces fonds sont constitués de 50% de cotisations effectivement versées au FGAP et de 50% conservées par les adhérents, mais … « appelables à première demande» !!!
• Si le montant des ressources du FGAP n’est pas suffisant pour indemniser les assurés, celui-ci peut « emprunter auprès de ses adhérents», le même montant.
• Les cotisations versées par les adhérents au FGAP peuvent être investies (maximum 15%) dans des valeurs émises, indirectement, par ces mêmes adhérents.
• Les liquidités du fonds doivent « à tout instant, représenter au moins 20% des actifs du fonds ».
• Ces fonds sont déposés dans des établissements de crédit, dont « aucun ne peut détenir plus de 25% du fonds », autrement dit, majoritairement les « bancassureurs ».

En cas de difficulté d’un assureur, de quelle « garantie » pourriez-vous bénéficier ? La foire aux questions du FGAP vous en donne un aperçu : quelle est la capacité financière du Fonds de garantie ?

• « Fin 2022, les ressources du Fonds de Garantie représentent 965 Millions d’Euros. S’y ajoute la faculté d’emprunt auprès des sociétés adhérentes au Fonds pour un montant identique. La capacité d’intervention du Fonds de Garantie est donc de 1 930 Millions d’Euros».

Résumons :

Le FGAP ne dispose « réellement » que de 50% des ressources prévues réglementairement (482,5 M€). Ce n’est « qu’en cas de besoin » que les autres adhérents vont verser le solde (482,5 M€) !!!

Soyons réalistes. Pour 2023, les ressources disponibles sont de 965 millions d’euros. En effet, pensez-vous raisonnable de croire que dans le cas d’un sinistre qui « par bonheur » ne toucherait qu’un seul des leurs, ses « confrères et concurrents » s’empresseraient de prêter 965 millions d’euros ??? Quid de « l’effet domino » ? Comme l’a si bien exprimé « l’ami Jeannot » dans les animaux malades de la peste :

• « Ils ne mouraient pas tous, mais tous étaient frappés. On n’en voyait point d’occupés à chercher le soutien d’une mourante vie».

L’encours des sociétés d’assurance est de 2 929 Mds € au 31 décembre 2021 !!! En étant « très très optimiste » et en comptabilisant le 1,930 Mds du FGAP, « très très théoriques »… c’est juste de quoi « garantir » 27 571 détenteurs de contrats d’assurance vie !!!

Dans la pratique, les plafonds de garantie de 70 000 € et 90 000 € correspondent au niveau maximal. Prenons deux exemples :

• Si vous avez placé 150 000 € dans un contrat et que vous récupérez 100 000 € à la suite de la liquidation de votre assureur, vous n’aurez droit à rien de plus, puisque vos avoirs sont supérieurs au plafond garanti.
• Si vous ne récupérez que 20 000 € de votre assureur, vous recevrez 50 000 € du FGAP, soit le plafond de 70 000 € au total.

Avant de succomber aux incitations à souscrire de nouveaux contrats d’assurance vie de capitalisation, il me semble, plus que jamais, judicieux de bien mettre en balance, les « potentiels  gains » et leur « sécurisation », avant de donner suite aux offres alléchantes actuelles. Même si c’est la période des promotions !!!

Les abonnés aux « Rendez-vous d’Hubert », ont depuis longtemps ces informations et surtout, le mode opératoire pour mettre leurs sous à l’abri. Les difficultés s’amoncellent pour le monde financier. Faute d’avoir anticipé à temps, il va bientôt être impossible de « sortir » de ses contrats d’assurance vie. Il appartient à chacun de choisir lequel « chant de sirène » vous allez maintenant écouter 🤔.

CE QU’EN PENSE ALEX ANDRIN

La tempête grandit, pour votre assurance vie.
Sortir rapidement ? Une question de survie.
Tout est déjà prévu, pour une confiscation,
Il suffit d’un paraphe, pour son application.
La meilleure solution, c’est l’anticipation,
Qui permet de prendre, la « bonne » décision.

Soyez forts, résistez. Je vous aime et vous salue.