Bizarre, bizarre, comme c’est étrange. Les cinéphiles se rappellent certainement cette réplique culte de Louis Jouvet dans le film de Marcel Carmé « Drôle de drame ». Elle a tout à fait sa place dans notre actualité à propos de l’annonce faite par Google d’augmenter ses tarifs publicitaires de 3% à partir du mois de mai prochain :
« En France et en Espagne, ces frais sont destinés à couvrir une partie des coûts liés au respect de la réglementation relative à la taxe sur les services numériques en vigueur dans ces pays ».
Puisque nous avons commencé par lui, restons dans le cinéma et employons la technique du flash-back (en bon français, retour en arrière).
Dans l’Union européenne, chaque État membre décide, pour l’essentiel, de sa politique fiscale. L’impôt sur les sociétés peut ainsi constituer un levier d’attractivité pour certains pays qui proposent aux entreprises une fiscalité particulièrement avantageuse. Par courtoisie , je ne cite personne.
Au fait, j’ai adôôôré visiter ce beau pays qu’est l’Irlande. C’était avant l’instauration du « confinement perpétuel ». Non… je n’ai cité personne. J’ai juste partagé avec vous un agréable souvenir de vacances. Je peux aussi partager le fait que j’ai longuement hésité entre l’Irlande et… le Luxembourg !!!
Les GAFA (Google, Apple, Facebook, Amazon) profitent largement de ces écarts pour minorer leurs impôts. Selon le Syndicat des régies internet (SRI) Google France a déclaré en 2018 un chiffre d’affaires de 411 millions d’euros et a payé en France 17 millions d’euros d’impôts alors que les seules recettes publicitaires réalisées en France lui auraient rapporté environ 2 milliards d’euros.
Le 25 mars 2018, la Commission européenne a lancé un projet de taxation de 3% du chiffre d’affaires généré par certaines activités numériques (vente de données personnelles, vente d’espaces publicitaires en ligne…). Elle s’appliquerait aux grandes entreprises du numérique, essentiellement les GAFA.
Une fois de plus, la règle de l’unanimité qui prévaut en ce domaine a joué son rôle : faire capoter cet ambitieux projet. La France et l’Espagne ont donc fait cavalier seul. Pour nous, c’est la loi n° 2019-759 du 24 juillet 2019 qui porte la création d’une taxe sur les services numérique appelée « Taxe GAFA ».
Amazon a été le premier à réagir. Sa filiale française a décidé de répercuter cette taxe sur les tarifs appliqués aux vendeurs tiers de sa plateforme dès le 1er octobre 2019. En septembre 2020, Apple a pris une décision similaire.
Facebook a indiqué à l’Agence France-Presse (AFP) qu’il n’avait pas prévu à ce stade d’appliquer des frais additionnels aux annonceurs français et espagnols, dans l’attente de l’aboutissement des négociations internationales.
C’est donc sans surprise que Google vient d’annoncer l’augmentation de 3% des tarifs de la publicité sur sa plateforme.
Pour vous montrer à quel point je vous aime, chers lecteurs, je vais vous révéler en exclusivité mondiale (un scoop comme disent les journalistes), le prochain sujet de fiscalité proposé aux étudiants de notre célébrissime école nationale d’administration (ENA) :
« Comment augmenter les recettes fiscales de notre pays en taxant des multinationales étrangères, tout en taxant indirectement des entreprises françaises ». Vous avez deux heures.
« En politique, rien n’arrive jamais par hasard »
Chers lecteurs, je vous aime et vous salue.
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