Introduction.

Les évènements s’enchainent de plus en plus rapidement. Nos repères s’estompent, sous une forte pression médiatique. Nous sentons confusément que quelque chose de sombre va arriver. Pourtant, nous sommes entrés dans les temps de l’apocalypse, c’est-à-dire, les temps du dévoilement, de la vérité.

Deux anciens amis, que les fidèles lecteurs de ce blog connaissent bien, se joignent à moi pour décrypter différents faits d’actualité de manière succincte. Il s’agit du démystificateur de sophismes économiques, Frédéric BASTIAT et de mon poète préféré, Alex ANDRIN.

Mes billets s’articulent en trois parties. Les deux premières, à la manière de « l’ami Frédéric », avec son célèbre : « Ce que l’on voit et ce que l’on ne voit pas ». La troisième partie est réservée à la vision de « l’ami Alex ».

µ CE QUE L’ON VOIT

C’est en 2010 que notre république 2.0 s’est dotée d’une nouvelle académie, celle du renseignement. Elle « contribue par la formation, à resserrer les liens entre les services de renseignement, en devenant un lieu privilégié d’échanges et de partages ».

Elle est composée de six services : la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE), la direction générale de la sécurité intérieure (DGSI), la direction du renseignement militaire (DRM), la direction du renseignement et de la sécurité de la défense (DRSD), la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) et le traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (TRACFIN).

C’est à ce dernier service que sont déclarés, notamment par les banquiers, les « soupçons » de transactions potentiellement illicites. En effet, la réglementation oblige les banques à avoir une connaissance actualisée de tous leurs clients et à suivre leurs différentes opérations. Voilà l’explication de la « curiosité » , parfois excessive, de votre banquier, à l’égard de vos divers mouvements de fonds.

CE QUE L’ON NE VOIT PAS

C’est dans ce cadre qu’une récente décision de justice a relevé mon attention. Dans cette affaire, la société AEIM, client de longue date de la Caisse de Crédit Mutuel le Val lorrain (CCM), a depuis l’année 2010 : « fourni tous les justificatifs nécessaires quant à la nature de son activité, son lieu d’exercice et l’utilisation des espèces […] elle avait vocation à continuer pour l’avenir, à effectuer des retraits en liquide importants, afin d’en doter ses salariés ».

Devant la position de la banque de subordonner les opérations de retraits, à la fourniture de justificatifs à l’occasion de chaque retrait à venir, aux motifs que « le recours systématique à des retraits en liquide pouvait, en soi, être considéré comme une anomalie manifeste », la société AIEM saisi la justice.

Le motif invoqué étant que ces opérations en espèces étaient habituelles, récurrentes, documentées et bien connues de son banquier. Elle considérait que « le banquier est tenu d’une obligation de non-ingérence dans les affaires de son client ».

La cour d’appel ayant statué dans le sens du CCM, la société AEIM conteste cette décision. La chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, dans sa décision du 30 novembre 2022… rejette le pourvoi, condamne la société AIEM aux dépens et à payer à la banque, la somme de 3 000 euros.

Que retenir de cette affaire ? Que d’une manière générale, le juge aura tendance à « privilégier » l’esprit de la réglementation TRACFIN … au « confort » de la clientèle des banques. En cette occurrence où il est question de mouvements d’espèces, ce type de plainte n’avait, à mon sens, aucune chance de prospérer.

CE QU’EN PENSE ALEX ANDRIN

En matière financière et surtout des espèces,
Des rigueurs de TRACFIN, subirez la rudesse,
Si vous aviez l’idée d’attaquer le banquier,
Qui vous demanderait de tout lui justifier.
Le cash est condamné pour son anonymat,
Il faut nous préparer à de nouveaux schémas.

Gardez confiance en vous. Je vous aime et vous salue.