Introduction
Si nous sommes pris par les « élites » pour les imbéciles que nous sommes devenus, c’est à nous seuls qu’il appartient de ne pas le rester.
Chers nouveaux lecteurs, permettez-moi, en quelques lignes, de « planter le décor ». Pour les plus anciens, vous pouvez passer directement au sujet du jour.
Je vous offre l’ensemble de mes billets, pour aiguiser votre curiosité, élargir l’étendue de vos réflexions et ainsi augmenter le « champ des possibles », concernant votre patrimoine, aussi bien spirituel que matériel.
Ceux qui souhaitent dépasser le simple constat et sont décidés à agir, les « Rendez-vous d’Hubert » vous apportent la compréhension de l’effondrement en cours. Vous apprendrez comment vous y préparer, humainement et matériellement, afin de surmonter au mieux les évènements actuels et à venir.
Dans mes différents billets, je cite très souvent « mon ami Madri ». Pour savoir de qui il s’agit et quelle est son histoire, c’est ici.
Sujet du jour : Pas moyen d’échapper à la rétroactivité fiscale.
µ Les plus anciens lecteurs du blog savent que j’aborde régulièrement et depuis longtemps cette notion de rétroactivité fiscale. Les abonnés aux rendez-vous d’Hubert ont même bénéficié d’un long développement de cette notion.
C’est une véritable « anomalie française » que cette rétroactivité fiscale qui est la source d’une insécurité juridique à bien mesurer, notamment en matière patrimoniale. Rétroactivité signifie que les effets d’un texte peuvent être AN TE RIEURS à la date de sa promulgation.
Je vous rappelle que nous sommes dans une période tout à fait particulière du fait d’un certain « Corona-circus » qui permet à l’exécutif, autrement dit, au gouvernement, de faire à peu près, ce qu’il veut en matière législative, du fait de « l’état d’urgence sanitaire » ☹ ☹ ☹.
Les « optimistes/crédules/bisounours » diront que cette situation qui date du 23 mars 2020 a pris fin le 1er juin 2021. Les « réalistes/factuels/ayant de la mémoire », diront qu’elle a été remplacée par la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021, relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire.
Il ne faut pas se fier à l’appellation de cette loi, mais bien comprendre que nous ne sommes (théoriquement) plus dans une situation d’urgence sanitaire… mais dans une sortie de celle-ci par paliers… qui peut être remis en cause à tout moment (4è vague, nouveaux variants… l’inventivité de nos « Z’élites » est sans limites).
La tentation de l’instauration d’un état d’urgence sanitaire permanent n’est pas une chimère. Les sénateurs s’en sont inquiétés en février dernier.
Allo, allo ? C’est mon ami Madri qui me dit que d’ici la fin de l’année… je n’entends pas bien… Madri doit passer sous un pont, ou dans un tunnel ☺ ☺☺… ça y est, je l’entends mieux… reconfinement ? Nouvelles restrictions de libertés ? Fichage de masse ? Vaccination obligatoire ? Nouvelles pressions fiscales ? Si señor, si señor, si señor !!! Comme vous le voyez, Madri maitrise l’español… mieux que moi !!!
Dans ce contexte, une récente décision de la Cour de cassation en matière de rétroactivité fiscale « enfonce le clou ». Les juristes ont ici une intéressante analyse de cette décision. Je simplifie pour le plus grand nombre de lecteurs.
Notre plus haute juridiction judiciaire affirme que l’article 1er du premier protocole additionnel à la Convention européenne des droits de l’homme n’interdit pas, en tant que telle, l’application rétroactive d’une loi fiscale. Encore une possibilité qui se ferme. Gardez bien cela en mémoire, lors de vos arbitrages patrimoniaux. Comme le disent les militaires, « Fermez le ban » !!!
« Au milieu de chaque difficulté se cache une opportunité »
Chers lecteurs, je vous aime et vous salue.
0 commentaires