Introduction

Chers lecteurs, je vais vous faire une confidence « surprenante » : mon petit doigt gauche me parle !!!

Il faut vous préciser que je suis gaucher et fier de l’être, comme :  Léonard de Vinci, Nikola Tesla, Ludwig van Beethoven…

Comme tous les parents le savent… un petit doigt, ça parle. Ça chuchote même à l’oreille des parents, les bêtises que font parfois les enfants sages.

Figurez-vous que mon petit doigt gauche ne cesse de me rapporter, à sa manière, ce qu’il retient des péripéties du monde.

Comme vous allez le constater, il est même doté d’une certaine clairsentience. Dernier détail, je l’appelle affectueusement Madri.

 

Coucou, les amis, c’est Madri 😀. Je me réjouis de voir que vous allez bien. Il est vrai que je le souhaite si ardemment et avec tant d’amour, qu’il ne peut en être autrement.

Cocorico !

Votre administration fiscale ne manque pas d’imagination pour ce qui est de « vous faire les poches ». Prenons l’exemple de la taxe sur la valeur ajoutée, plus connue par son acronyme « TVA ».

C’est Maurice LAURÉ, alors directeur adjoint à la direction générale des impôts, qui a « inventé » le système de TVA que nous connaissons actuellement. Son principe est simple : chaque entreprise facture une taxe sur ses ventes, mais elle déduit la taxe qu’elle a elle-même payée sur ses achats. Ainsi, seule « la valeur ajoutée » à chaque étape, est effectivement taxée.

Initialement, cette TVA, instituée par la Loi n° 54-404 du 10 avril 1954, ne concerne que les grandes entreprises industrielles. Elle est progressivement étendue à toutes les entreprises (1954), puis au commerce de gros (1966) et enfin au commerce de détail (1968).

Ce « succès » conduit la Communauté économique européenne à adopter la directive n° 67/227/CEE, le 11 avril 1967. Elle harmonise les législations des États membres, concernant cette taxe sur le chiffre d’affaires. Elle a été modifiée par la directive n° 2006/12/CE du 28 novembre 2006.

C’est un signe de reconnaissance pour « le génie taxateur français ». Aujourd’hui plus de 170 pays appliquent une TVA ou un impôt équivalent. Seuls quelques grands pays, comme les États-Unis d’Amérique, n’ont jamais adopté une TVA fédérale, préférant des taxes sur les ventes (sales taxes) gérées au niveau des États.

Pour ce qui est de l’impôt sur le revenu, ce n’est pas vous, mais les Anglais, qui l’ont « inventés », précisément en 1799… pour financer les guerres contre Napoléon. Ne soyez pas déçus, vous avez créé votre propre système d’impôt sur le revenu en 1914… pour financer la Première Guerre mondiale !

Gardez bien en mémoire l’association « guerre-impôt nouveau ». Cela vous permettra de ne pas être surpris… au cas où. J’ai évoqué votre génie inventif en matière fiscale !

Sur la route des vacances

Beaucoup d’entre vous se rendent sur leur lieu de vacances en voiture. Voyons ce qu’il en est en matière de taxation du carburant et de la TVA. À tout seigneur, à tout honneur. Il faut connaître l’article 267 du code général des impôts (GCI) qui dispose :

– « Sont à comprendre dans la base d’imposition :

1° Les impôts, taxes, droits et prélèvements de toute nature à l’exception de la taxe sur la valeur ajoutée elle-même.

2° Les frais accessoires aux livraisons de biens ou prestations de services, tels que commissions, intérêts, frais d’emballage, de transport et d’assurance demandés aux clients ».

Autrement dit, l’assiette de la TVA (sa base de calcul) se fait sur un prix qui inclut déjà des taxes… sauf de rares exceptions prévues par la loi !

Comme vous le savez, un petit doigt raisonne logiquement. Les députés et sénateurs que vous avez élus pour vous représenter… ont « gravé dans le marbre », en cette occurrence, l’article 267 du CGI, le principe de taxer une taxe. Où est la valeur ajoutée d’une taxe ?

Taxes sur l’essence

Au préalable, il faut préciser qu’une taxe particulière s’applique, entre autres, aux carburants automobiles : l’accise. Pour simplifier, la matière fiscale est complexe :

L’accise est un impôt indirect, perçu sur la consommation de certains produits (l’énergie, l’électricité, l’alcool, les boissons alcoolisées, les tabacs manufacturés)

Il est harmonisé par le droit de l’Union européenne (directive UE 2020/262 du 19 décembre 2019) et codifié en France dans le code des impositions sur les biens et services (CIBS).

Prenons l’exemple d’un litre d’essence, SP95, tel qu’évoqué par les ministères de la transition écologique, de l’Aménagement du territoire, du Transport, de la ville et du Logement :

Prix HT 0,90 €
Accise 0,68 €
Base TVA 1,58 €
TVA (20 %) 0,316 €
Prix TTC 1,896 €

Le total des taxes est supérieur à 50 % !

Taxes sur l’assurance

Pour prendre le volant de votre voiture en respectant la réglementation, vous devez être assuré, au minimum, pour votre responsabilité civile. Là encore, vous allez constater les effets de « l’inventivité fiscale » de vos dirigeants.

En droit de l’Union européenne, les opérations d’assurance sont exonérées de TVA, en application des dispositions de l’article 135 de la directive n° 2006/12/CE du 28 novembre 2006.

Mais, en France, vous adorez « lavez plus blanc que blanc » ! Vous avez transposé ce texte dans les articles 991 à 1004 du CGI, en « inventant » une « taxe sur les conventions d’assurance » (TSCA).

Et pourtant, et pourtant… un contrat d’assurance est un service. À ce titre, il devrait relever de la TVA. Comme la réglementation européenne l’interdit… il faut donc créer une taxe spécifique : la TSCA. CQFD ! Vous ne cesserez jamais de nous amuser.

Tant qu’à donner dans le spécifique, le taux de la TSCA est… de 33 % pour les véhicules ordinaires (voitures particulières, motos, etc.), et de 15 % pour certaines catégories de véhicules utilitaires et agricoles.

Ce n’est pas tout. Au montant hors taxe de la prime d’assurance (incluant tous les accessoires), s’ajoute la TSCA (33%), la contribution au fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages (FGAO) de 1,2 % et, pour faire bonne mesure… la contribution additionnelle au fonds de garantie des assurances obligatoires ‘0,8%).

Nous arrivons, allègrement, à une taxation totale de 35 % sur ce type de contrat, obligatoire !

Conclusion

Un complotiste : d’extrême droite, homophobe, antisémite, antiLGBTQI+, ce que ne saurait être un petit doigt, pourrait se laisser aller à qualifier de racket, ces différentes ponctions fiscales affectant les automobilistes.

Maintenant que vous savez, qu’attendez-vous pour vous adresser à votre député et à votre sénateur, pour changer cela ? Ce serait déjà un bon début, non ? Je vous rappelle que vous les élisez pour vous représenter et défendre vos intérêts, en élaborant la loi !

Je vous souhaite un bon repos estival et vous donne rendez-vous, le mercredi 2 septembre prochain. Prenez soin de vous et de ceux qui vous sont chers.

 

Merci, cher Madri, pour cette analyse précise, ainsi que pour ton conseil. À bientôt pour de nouvelles confidences.

D’ici là, chers lecteurs, prenez grand soin de votre corps et de votre esprit.
La personne la plus importante de votre vie : c’est vous.
Ce que les autres disent de vous… n’est pas vous.
Soyez fiers de l’Être que vous êtes vraiment.
Faites-vous pleinement confiance.
Je vous aime et vous salue.

On ne choisit pas la crise, mais on peut choisir de s’en protéger.
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