Vous reprendrez bien une petite taxe… pour la route !

29 Juil, 2022 | 0 commentaires

Introduction.

Chers lecteurs, nous vivons actuellement l’apocalypse, c’est-à-dire, le temps du dévoilement. En observant la confusion qui règne dans tous les domaines, nous constatons que les masques tombent et la Vérité se fait jour. Cette excellente nouvelle est la révélation que notre destin NOUS appartient pleinement.

Pour contribuer activement au futur de l’humanité, reprenons confiance en l’Être que nous sommes vraiment et agissons individuellement pour construire collectivement le merveilleux monde de demain. Ce blog, qui traite de « l’écume des choses », a pour ambition de vous y aider.

Si vous désirez être pleinement acteur de « l’ardente obligation » de changer vraiment ce monde, abonnez-vous aux « Rendez-vous d’Hubert ». En plus de bénéficier de solutions pratiques, ce sera votre manière de m’aider très concrètement à poursuivre mon travail et améliorer sa qualité.

Sujet du jour : quelques rappels fiscaux pour partir vous reposer, détendus.

µ Comme je vous en ai déjà informé, nous autres Français, sommes les champions du monde de l’inventivité fiscale. Cocorico ☹. Cela résulte en grande partie au fait que nous avons « un grand corps de l’état » que le monde entier nous envie : l’inspection générale des finances (IGF). Notre très cher « Jupiter 1er » est aussi passé par l’IGF, à sa sortie de l’école nationale d’administration (ENA).

Dans ses promesses de campagne de 2017, figure la suppression de la taxe d’habitation sur la résidence principale. Il faut reconnaitre que c’est une promesse qu’il a tenue. J’ai souvent commenté les arcanes et conséquences de cette suppression. Rappelons que cette taxe fait partie des « impôts locaux » et que le principe des vases communicants s’applique aussi… à Félicie à la fiscalité. Les pertes de recettes fiscales engendrées par cette mesure… tendent à être compensées par une taxation supplémentaire, appliquée à ceux qui ne bénéficient pas de l’exonération C Q F D.

Avisssse aux nombreux « heureux propriétaires » d’une résidence secondaire. Non, non, ne me remerciiez pas trop vite, quoi que. Vous serez ravis d’apprendre que l’article 1407 ter du code général des impôts (CGI) dispose :

« Dans les communes classées dans les zones géographiques mentionnées au premier alinéa du I de l’article 232, le conseil municipal peut, par une délibération prise dans les conditions prévues à l’article 1639 A bis, majorer d’un pourcentage compris entre 5 % et 60 % la part lui revenant de la cotisation de taxe d’habitation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale ».

Plus simplement dit, si votre résidence secondaire est située dans une « zone tendue », vos pourriez bien avoir à acquitter une « surtaxe d’habitation ». Celle-ci pouvant atteindre 60% ☹. N’hésitez pas à poser franchement la question au Maire de votre commune, en le regardant droit dans les yeux. S’il devient rouge écarlate… ou bien « vert », quelle que soit sa couleur politique… c’est que vous avez droit à cette surtaxe !!!

Restons dans les « bonnes nouvelles ». Avez-vous connaissance de la taxe GEMAPI ? Non ? Mais, s’il vous plait, arrêtez d’écouter les « merdias Z’officiels » !!! Vous savez pourtant qu’ils ne focalisent votre attention QUE sur les suites du « Covid du singe », ou bien de « la variole 19 », voire des dangereux effets du « changement climatique » ou bien encore de la « guerre en Ukraine »…

Ne me remerciez pas déjà… je ne vous ai pas encore expliqué de quoi il s’agit ☺. La taxe pour « la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (GEMAPI) est définie à l’article 1530 bis du CGI. Comme en dispose l’article L. 211-7 du code de l’environnement, elle a pour objet de financer :

« l’entretien et l’aménagement des cours d’eau et des canaux et lacs, la défense contre les inondations et contre la mer, la protection et la restauration des écosystèmes aquatiques »…

J’en passe et des meilleurs. Autrement dit, rien que de « nobles tâches » destinées à améliorer notre cadre de vie.

Vous n’allez quand même pas chipoter pour « une petite taxe » dont le montant est plafonné (pour l’instant) à 40 euros par habitant. Ne feriez-vous pas partie des « gaulois réfractaires aux changements »?

J’ai failli « oublier » de vous préciser que l’article 1530 bis du CGI dispose que cette taxe est acquittée par :

« toutes les personnes physiques ou morales assujetties aux taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, à la taxe d’habitation et à la cotisation foncière des entreprises ».

L’assiette de cette « petite » taxe est large, très large. Ils sont vraiment très forts, nos chers IGF !!!

Faut-il que je vous aime véritablement pour vous informer que le numéro du 21 juillet 2022 des « Rendez-vous d’Hubert » consacre sa rubrique « Et mes sous dans tout ça ? » :

  • Aux décisions à prendre d’urgence, face à l’inflation;
  • À ce qu’il est bon de faire avec les cryptomonnaies;
  • À la conduite à tenir en ce qui concerne le dollar;
  • Aux détails des trois points de la stratégie à appliquer, pour préserver votre patrimoine des fortes turbulences qui s’annoncent pour les semaines à venir.

Maintenant que vous êtes mieux informé sur les aspects fiscaux relatifs à la propriété de résidences de jouissance, vous pouvez prendre sereinement la route… ou les airs, pour aller profiter de vacances bien méritées ☺.

« Un homme fait ce qu’il a à faire malgré les conséquences sur sa vie, les obstacles, les dangers et la pression;

c’est la base de toute morale humaine »

(John Fitzgerald Kennedy)

Chers lecteurs, « vacanciers aoutiens », ou pas, je vous donne rendez-vous le vendredi 2 septembre, avec quelques nouveautés qui, je l’espère, vous rendrons ce blog encore plus utile et attrayant à lire.

Prenez du repos et du recul. Profitez pleinement de chaque instant. Dites et redites à quel point vous aimez ceux qui vous sont chers. Je vous aime et vous salue.

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