Expulsion ? Vous avez dit expulsion ?

10 Jan, 2023 | 0 commentaires

Introduction.

Les évènements s’enchainent de plus en plus rapidement. Nos repères s’estompent, sous une forte pression médiatique. Nous sentons confusément que quelque chose de sombre va arriver. Pourtant, nous sommes entrés dans les temps de l’apocalypse, c’est-à-dire, les temps du dévoilement, de la vérité.

Deux anciens amis, que les fidèles lecteurs de ce blog connaissent bien, se joignent à moi pour décrypter différents faits d’actualité de manière succincte. Il s’agit du démystificateur de sophismes économiques, Frédéric BASTIAT et de mon poète préféré, Alex ANDRIN.

Mes billets s’articulent en trois parties. Les deux premières, à la manière de « l’ami Frédéric », avec son célèbre : « Ce que l’on voit et ce que l’on ne voit pas ». La troisième partie est réservée à la vision de « l’ami Alex ».

 

µ CE QUE L’ON VOIT

L’immobilier reste une valeur sure. Il est vrai que, s’agissant d’un bien réel, il est une véritable protection contre l’inflation qui ne va pas cesser d’augmenter dans les mois à venir. Il y a deux grandes catégories d’immobilier : de jouissance (résidence principale, secondaire) et de rapport ( destiné à la location). Pour ce qui est de l’investissement dans un bien immobilier de rapport à usage d’habitation, l’équilibre financier de l’opération repose principalement sur le paiement des loyers, à bonne date et … dans la durée.

 

CE QUE L’ON NE VOIT PAS

Quand le locataire cesse de payer les loyers, même si cela est relativement peu fréquent (estimé entre 2 à 3% des baux), c’est une véritable catastrophe pour le propriétaire bailleur. Comme je vous le relate régulièrement, le droit au logement prime de plus en plus, sur le droit de propriété. Notre législation française, de même que la jurisprudence, « protège » davantage le locataire que le bailleur. Ce n’est pas un jugement de valeur, mais un fait.

Cela signifie que face à un locataire qui ne paie plus ses loyers, le propriétaire bailleur est fort démuni. Oubliez les assurances, dans la vraie vie, elles ne couvrent le sinistre (quand c’est le cas) que très peu. De plus, le juge accorde toujours des délais au mauvais payeur. Lorsque tous les recours judiciaires ont été épuisés (ce peut être long, très long), le juge prononce une décision d’expulsion. Reste à la faire appliquer.

La décision de justice étant exécutoire, le propriétaire bailleur fera donc appel à un huissier pour la rendre effective. À ce stade, toujours dans la vraie vie, il y a fort peu de chance pour que cela soit le cas. La suite, pour notre propriétaire « malchanceux », est le recours à la force publique, pour faire exécuter une décision de justice, prise : « Au nom du peuple français ».

Hélas, face à un locataire mauvais payeur, de surcroit « récalcitrant », la maréchaussée ne procédera pas à l’expulsion !!! La raison est simple : le risque de trouble à l’ordre public généré par l’expulsion. Re !!!

Il restera au propriétaire (s’il n’est pas ruiné entre temps) à saisir la justice administrative… qui condamnera (au bout d’un certain temps) le préfet à indemniser celui-ci. Un budget est même prévu pour cela. La Cour des comptes a récemment publié un document intitulé « La prévention des expulsions locatives », dans lequel elle déplore cette situation et précise même :

  • «Les bailleurs privés sont pourtant particulièrement absents des dispositifs de prévention des expulsions, alors même que la résolution précoce de l’impayé au travers des dispositifs publics d’accompagnement leur permettrait d’éviter des pertes sèches».

C’est une bien maigre consolation, ne trouvez-vous pas ?

 

CE QU’EN PENSE ALEX ANDRIN

Avant de vous lancer dans cette opération,
Où vous pourriez laisser toutes vos illusions.
Pensez toujours, afin d’éviter le pire,
Qu’une telle occurrence peut se produire.
C’est en envisageant les cas les plus tordus,
Que vous pourrez subir le plus inattendu.

Gardez confiance en vous. Je vous aimer et vous salue.

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