SÉRÉNITÉ PATRIMONIALE

SÉRÉNITÉ
PATRIMONIALE

Introduction.

Chers lecteurs, nous vivons une époque pleine de promesses, celle du dévoilement. En observant la confusion qui règne dans tous les domaines, nous constatons que « les masques tombent » et que la Vérité se fait jour. C’est une excellente nouvelle qui nous incite à prendre en main notre destin.

Je n’ai aucunement la prétention d’égaler le génie de Pierre DAC et de ses petites annonces, parues dans la revue « L’os à moelle » pendant la Seconde Guerre mondiale. Travaillant toujours aussi sérieusement, mais sans me prendre au sérieux, je vous propose d’aborder l’actualité économicopolitique et patrimoniale, de façon plus… légère.

 

µ La petite annonce du jour :

« URGENT. Recherche bon communiquant pour trouver les mots ne générant pas de maux. Faire offre Palais de l’Élysée ».

Les plus fidèles d’entre vous connaissent depuis longtemps mon aversion pour la novlangue. Hélas, depuis quelques années, nos politiciens et leurs serviles valets du monde médiatique, n’ont de cesse de rivaliser dans l’usage de cette dernière. L’amour de notre pays mérite de prendre grand soin des mots que nous employons pour traduire nos pensées. Il est agréable de constater que « nos cousins du Québec » préservent notre langue initiale. Elle est tellement plus expressive :

  • Fin de semaine, au lieu de weekend ;
  • Le dépanneur, pour désigner l’épicier du coin ;
  • Niaiser, pour dire se moquer.

Il faut cependant se méfier des « faux amis » qui signifient des choses très différentes d’une langue à une autre. Pour un québécois, gosses désigne les testicules et prendre une chance signifie prendre un risque !!! Ici, en Espagne, constipado… veut dire enrhumé. Mancha désigne une tâche et salir signifie sortir. Savez-vous qu’une centaine de mots que nous employons encore viennent… du gaulois : balai, caillou, chemin, ruche, tonneau… voilà une autre preuve qu’ils sont vraiment irrrréductibles, ces Gaulois ☺.

S’il est un domaine ou chaque mot à son importance, c’est en droit. Ce cher Nicolas nous l’a brillamment rappelé !!! ??? Pas le Petit Nicolas, encore moins Nicolas ANELKA, mais Nicola BOILEAU-DESPRÉAUX, le poète. C’est dans le Chant I de son œuvre « L’art poétique », un poème de onze cents alexandrins, écrit en 1674, que nous trouvons cette formule bien connue : « Ce que l’on conçoit bien s’énonce clairement et les mots pour le dire arrivent aisément ».

Un récent arrêt de la Cour de cassation me permet d’illustrer ces propos. En l’occurrence, il concerne la rédaction d’une clause résolutoire, dans le cadre d’une vente immobilière en viager. Cette technique est parfois tellement judicieuse… que je l’ai utilisé à titre personnel. Dans pas moins de cinq numéros des « Rendez-vous d’Hubert », j’aborde ses différentes formes et subtilités.

Par avance, je demande pardon aux juristes, car je vais faire quelques « raccourcis » pour rester accessible au plus grand nombre de lecteurs. Voici l’histoire : le contrat de vente d’une maison, en viager, comporte une clause résolutoire. Celle-ci permet aux deux vendeuses d’obtenir la résolution de la vente en cas de non-paiement des arrérages par les acquéreuses.

Dans notre affaire, le défaut de paiement se produit et les vendeuses entendent « récupérer leur maison », par l’application de la clause résolutoire et donc, sans l’intervention du juge. C’est d’ailleurs un des intérêts majeurs de ce type de contrat.

Le litige arrive devant la Cour de cassation qui considère, à juste titre, que : « Les clauses résolutoires doivent exprimer de manière non équivoque la commune intention des parties de mettre fin de plein droit à leur convention ». En cette occurrence, la rédaction de cette clause n’étant pas « sans équivoque », les vendeuses n’ont pas pu mettre en œuvre la résolution de plein droit du contrat de vente.

« En toute chose, c’est la fin qui est essentielle »

(Aristote)

Chers lecteurs, amoureux de la langue française, je vous aime et vous salue.