SÉRÉNITÉ PATRIMONIALE

SÉRÉNITÉ
PATRIMONIALE

Ce que l’on voit :

Réjouissons-nous, pour une fois que les prix baissent. Est-ce bien sûr ? Avez-vous entendu parler de la TICPE ? C’est la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques… Qui s’appelait, jusqu’en 2010, la TIPP (Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers).

En plus du « journal de 20 heures » sur toutes les chaines, les grands médias font la une de ce « cadeau de fin d’année » que sont les derniers relevés de notre ministre de l’écologie, du développement durable et de l’écologie :

–       Le Monde : « La baisse record du prix des carburants en trois chiffres » gazole, moins 25% depuis 2014. Fioul domestique, moins 44% en deux ans. Malgré une hausse de la taxe sur le gazole, la baisse du prix du baril est telle que les automobilistes devraient toujours rester gagnants ».

–       BFMTV : « En moyenne, le prix du gazole coûte désormais moins de 1 euro »

–       20 Minutes : « Carburants : Le prix du gazole en France à son niveau le plus bas en six ans et demi »

–       Le Figaro Économie : « Dans quelle région le carburant est-il le moins cher ? »

–       La nouvelle République : « Baisse des carburants, une baisse durable »

L’excellent site « Connaissances des énergies » nous informe sur la composition du prix, en mars 2015, des deux carburants que sont le SP 95 et le gazole :

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On peut observer que l’essentiel (environ 60%, selon le carburant) du prix payé à la pompe, est constitué de taxes au rang desquelles, la TICPE et la TVA. Pour ce qui est de ces taxes, rappelons que l’Europe fixe des niveaux minimums, que les états ont la possibilité de moduler, ce qui explique la disparité des prix entre les différents pays de la communauté.

Les 40% restant sont répartis en trois composantes que sont :

–       Le coût du pétrole brut (environ 25%)

Inclus les recherches d’exploration, l’extraction, la redevance aux états qui délivrent les permis d’exploitation et la marge des producteurs.

Ce pétrole brut est ensuite négocié sur les marchés internationaux (les cours du baril à New York pour les États-Unis : le WTI et à Londres pour l’Europe : le Brent) en fonction de l’offre et de la demande. C’est aussi là que se joue la politique des grands pays producteurs de pétrole : l’OPEP. En effet, plus que toute autre énergie, le pétrole est « une arme politique ». On le voit bien aujourd’hui avec la « guerre » entre l’OPEP et les États-Unis, pour ce qui est de l’enjeu des gaz et pétroles de schiste.

–       Le coût du raffinage (environ 8%)

Nécessaire pour transformer le pétrole brut en essence, kérosène, gazole…Fait peu connu du grand public, ce coût ne dépend pas du cours du pétrole brut, mais de la capacité des usines de raffinage et de la demande des divers produits raffinés, par les consommateurs.

–       Le coût de la distribution (environ 7%)

Lui aussi est indépendant du prix du pétrole brut ainsi que du raffinage. Il est déterminé par la politique des distributeurs, comme Total, BP, Shell… et aussi des grandes surfaces, telles que Carrefour, Leclerc, Auchan…

Ce que l’on ne voit pas :

Nous avons précédemment vu que les taxes représentent, selon le carburant, environ 60% du prix payé à la pompe.

Soyons « plus curieux » que notre grande presse nationale et intéressons-nous à quelques « menus détails ». Ne dit-on pas que c’est dans ceux-ci que  le diable se cache ?

Revenons sur la TVA. Elle est actuellement en France de 20%. Quelle est son assiette (la base taxable) ? Figurez-vous que c’est : le prix du pétrole brut, du raffinage, de la distribution…..Mais aussi la TICPE. Vous avez bien lu : une taxe assise sur une autre taxe. C’est fort quand même ?

Quant à la TICPE, il faut aussi préciser que son assiette… N’est pas le prix de vente, c’est beaucoup trop simple et pas assez rémunérateur. C’est…..Le volume de produit vendu. Je vous le dis, c’est très fort.

Les recettes fiscales relatives à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) augmentent, sans aucune valeur ajoutée, dès que la consommation augmente. Comme le soulignait récemment Emmanuel LECHYPRE sur BFM Business « Selon les différentes études, quand les prix du carburant baissent de 10% cela a un impact de 2,5 à 3,5% de consommation supplémentaire ». Du très grand art fiscal.

Encore plus subtil. Alors que la TIPP taxait les produits pétroliers, la TICPE, étend son assiette aux autres énergies.

Indépendamment de « la taxation à la pompe », nous avons aussi une autre taxe nommée TGAP. Mais élevons le propos. Il s’agit là d’écologie, qui est contre ?

Nos gouvernants ont bien compris que c’était là un argument « porteur », permettant d’assouvir leur irrépressible besoin de nous taxer. Voici donc la bien nommée : Taxe Générale sur les Activités Polluantes ( TGAP). Cette taxe, instaurée en 2005, « vise à favoriser l’incorporation de biocarburants dans les supercarburants et gazole mis à la consommation sur le territoire national ».

Le code général des impôts ne suffisant pas, l’article 266 quindecies du code général des douanes nous apprend que….« son taux est fixé à 7 % dans la filière essence et à 7,7 % dans la filière gazole »

Allez savoir pourquoi, il me vient maintenant à l’esprit deux questions, certes, politiquement incorrectes : Sont-ce vraiment les pétroliers qui se « goinfrent » ? Nos gouvernants ne sont-ils pas très hypocrites ?

Ce que voit Alex Andrin

Le pouvoir de changer les choses est à nous.
Pour ce faire, soyons curieux et obstinés.
Posons des questions. Rien ne doit rester tabou.
C’est en restant passif que nous serons ruinés.
Tant de nos certitudes se sont envolées,
Qu’il est temps d’arrêter d’être manipulé.
Gardez confiance, je vous aime et vous salue.