Introduction :

Bien que les grands médias nous martèlent que « la sortie de crise est pour demain », je persiste à écrire que c’est plutôt l’effondrement du système financier mondial en place actuellement, qui est devant nous.

Cette logique financière née en 1946 avec les accords de Bretton Woods, n’est plus adaptée au monde d’aujourd’hui et est donc condamné à être remplacée. C’est le processus de destruction créatrice, si bien décrit par l’économiste autrichien Joseph Schumpeter.

Certains parmi vous me disent : « Vous préconisez depuis le début de la crise, d’acquérir de l’or pour faire face à l’effondrement du système financier actuel et rien ne se passe…. Mieux, les bourses montent et la bulle de l’or est en train d’exploser !!! ».

Les grands médias titrent « Une année 2013 de déroute – le métal jaune a perdu 28% de sa valeur ».

Une fois encore, soyons factuel.

Comparons l’évolution de l’indice de la bourse de Paris et le cours du lingot d’or en Euro, entre avril 2007 (début de la crise) et avril 2014 :

Le:17 avril 2007, le CAC 40 est à 5 858 points, sept ans après, le 30 avril 2014, il est à 4 487 points, soit – 23,40%

Source : Boursorama

Ce même 17 avril 2007, le lingot d’or (1 Kg) est à 15 757 €, le 30 avril 2014, il est à 29 800 €, soit + 89,12% !!!

Source : BulliopnVault

Cela étant, je dis une fois encore, que l’or ne doit pas être envisagé comme un placement qui rapporte et sur lequel on peut spéculer.

A mon sens, l’or est une « assurance de dommages » qui permettra, le moment venu, de limiter les importants dégâts financiers qui seront immanquablement occasionnés par la chute su système actuel.

J’aime rappeler que ma pratique de conseil patrimonial, consiste à me projeter de manière réaliste dans l’avenir.

J’envisage donc, avec une approche plutôt sécuritaire, les scénarios macroéconomiques probables, afin de préserver nos patrimoines des désordres économiques extérieurs grandissants.

Force est de constater que cette approche, bien illustrée par la vieille expression française : Il vaut mieux tenir que courir, est partagée par un grand nombre d’entre vous.

Pour ceux qui partagent mon approche sur la nécessité d’avoir de l’or et/ou de l’argent dans nos patrimoines, je vais maintenant développer des points qui me paraissent essentiels. Tous cela, bien évidemment, dans le plus strict respect du droit actuel.

Il faut toujours avoir en tête que « les problèmes » surviennent lors de la revente, plus rarement au moment de l’achat. J’y reviendrais, à propos des pièces.

Localisation de l’achat

 

Pour nous, français, il y a lieu de distinguer un achat d’or en France ou à l’extérieur de l’union européenne, autrement dit, en Suisse par exemple.

Tordons le cou aux fantasmes : Sur le plan fiscal, il n’y a pratiquement pas de différence, sauf à enfreindre la règlementation, ce que je ne saurais conseiller ou cautionner.

 

Nature et mode de détention.

Quand je vous préconise de détenir de l’or, c’est comme je l’ai déjà longuement expliqué, sous la forme physique et aucunement sous la forme « d’or papier » (les ETF, si chers aux « conseillers » de beaucoup de banques).

Pour ce qui est du stockage, il n’existe pas de solution totalement sure. C’est à vous qu’il appartient de fixer VOTRE curseur, sur l’échelle du couple « avantages/inconvénients ».

Détention dans un coffre

–        Le coffre dans une banque, en France.

• Ce choix m’apparaît comme la plus mauvaise solution du fait qu’une banque est « cambriolable », même si la tendance à ce type de délinquance est en nette diminution.
• Plus important, le risque de « la banque fermée pour cause de crise ». Cela s’est passé à Chypres ou les banques ont été fermées une quinzaine de jours durant.
• Autre risque que celui d’une nouvelle règlementation « confiscatoire » (cela c’est déjà produit), qui s’imposerait aux banques.

–        Le coffre chez soi

• Sauf si encastré dans un mur ou un plancher, un coffre est généralement assez simple à trouver par des cambrioleurs « professionnels ».
• Même si un coffre est assez bien sécurisé (tout dépend du modèle choisi) on n’est pas à l’abri qu’un « cambrioleur déterminé » envisage de revenir quand la maison sera occupée pour essayer de se faire ouvrir le coffre.
• Les meilleures parades seront :
  • La discrétion.
    • Ne révéler la présence d’un coffre personnel qu’à un minimum de personnes de confiance,
    • Le choix du modèle de coffre,
    • Sa dissimulation
      • Encastrement et recouvrement par un « élément naturel » du décor.
• N’oubliez pas que, selon l’Observatoire national de la délinquance et de la réponse pénale (ONDRP) un cambriolage dure en moyenne moins de 5 minutes et les voleurs choisissent de dérober les objets de valeurs de petites tailles qu’ils peuvent transporter et revendre facilement.

–        Le coffre hors banque, en France

• Me semble cumuler les risques :
  • De non discrétion du fait du nombre, par définition plus important, de personnes concernées.
    • Quoi qu’affirment les sociétés spécialisées, le « secret professionnel » qui s’impose à elles, relève hélas, plus de la méthode Coué du déposant, que de la réalité.
    • De « confiscation » par une nouvelle réglementation restrictive qui s’imposerait, comme pour une banque, à l’intermédiaire stockant l’or.
    • De « mouvement social » chez le dépositaire du coffre, qui ainsi « prendrait en otage » les biens des clients de son patron, comme moyens de pression.
      • Ce risque me semble loin d’être théorique, vu l’aggravation du climat social.

–        Le coffre hors banque, hors France et/ou hors Union Européenne

• Ce mode de détention « complique » à n’en pas douter, la mise en œuvre d’éventuelle règlementation « confiscatoires », d’autant plus, si l’on est hors UE.
• Reste le risque lié à l’intermédiaire qui détient le coffre (cf. ci-avant)

Forme de détention

L’or physique se présente usuellement sous plusieurs formes :

 

Barre :

Une barre d’or est un bloc de métal d’environ 12,44Kg et de 28cm de longueur, d’or (environ 400 onces) pur à au-moins 99.5%. Les barres sont surtout utilisées par les bullions Banks et les banques centrales.

Lingot :

Le lingot est plus petit car d’un poids d’environ 1 Kg. Sa pureté est obligatoirement supérieure à 995 millièmes (ou 24 carats).

Il doit être assorti d’un certificat stipulant qu’il a été vérifié par un essayeur agréé.

Il est plus facilement stockable et échangeable par les particuliers. A noter, depuis quelques années, l’apparition de fractions de lingots (500g, 250g, 100g, 50g) appelé « lingotins ».

Le lingot est beaucoup plus facile à contrefaire que des pièces et rapporte plus à son contrefacteur. Il n’est, hélas pas si rare de trouver sur le marché un lingot d’or « fourré » au tungstène.

En effet, ce métal a la même densité que l’or, d’où son « indétectabilité » par une simple pesée du lingot. Une couche d’or aussi fine que possible, enrobe un cœur en tungstène, au coût très inférieur et le tour est joué.

 

Pièces :

Il y a lieu de distinguer deux grandes catégories :

–        Les monnaies ayant cours légal,

–        Les monnaies commémoratives, de collection (ou numismatique)

 

Médailles et jetons.

Une médaille / un jeton , est un disque métallique, autre que les flans destinés à la frappe des pièces de monnaie. Il a l’aspect des pièces et/ou en possède les propriétés techniques, mais il n’est pas émis en vertu de dispositions législatives nationales. Il ne constitue donc pas un moyen de paiement.

Notion de prime

Alors que le lingot a la valeur de son poids en or, la valeur d’une pièce est composée :

–        De son poids d’or

–        D’une prime, qui est fonction de sa notoriété (Napoléon, Krugerrand, aigle…), de sa rareté et de son état (Fleur de coin, Splendide, Très Très Beau, Médiocre..)

Vous avez, dès lors compris que la valeur de votre pièce dépend de l’appréciation qu’en fait votre interlocuteur lors de la revente.

Comme très souvent, en ce qui concerne le patrimoine, il faut se projeter, anticiper. Une pièce ne sera « bien vendue » que si elle a été « bien achetée ».

Un peu de fiscalité

Pour l’or comme pour les autres domaines, la fiscalité française excelle dans la complexité et la confusion. Cela étant, imaginiez-vous que l’or est un des rares actifs patrimoniaux qui permet, actuellement, d’échapper totalement à l’impôt à l’achat et à la revente ?

Je vais développer ci-après le cas le plus fréquent d’achat, détention et revente d’or en France par un résident fiscalfrançais :

Lors de l’achat :

–        La TVA

• Les métaux précieux sont soumis à la TVA au taux normal (20% depuis le 1^er janvier 2014)
• La directive européenne n° 98/80/CE du 12 octobre 1998, exonère de TVA l’or d’investis-sement.
  • La liste de ces pièces est publiée annuellement au J.O. de l’UE
• Les biens meubles (médailles, jetons) sont, en principe, assujettis à la TVA, sauf à répondre à certains critères de pureté les rattachant à l’or d’investissement défini par l’UE (cf. ci-dessus)
• Les pièces de collection (émises avant le 1^er janvier 1800) ainsi que celle qui relèvent de l’or d’investissement, mais dont la prime est supérieure à 80% sont soumises à la TVA sur la plus-value.

Pendant sa détention :

Les lingots, pièces, médailles et jetons entrent dans l’actif taxable à l’ISF. L’article 885I du CGI exonère de la base taxable à l’ISF les pièces de collection, médailles et jetons de plus de 100 ans d’âge.

Cession à titre onéreux :

La loi de finance pour 2014 a durci la fiscalité des métaux précieux. L’administration fiscale, dans une instruction (BOI-RPPM-PVBMC-20-20140401) en date du 1^er avril 2014, en a longuement précisé l’application.

–        La taxe forfaitaire

• Sur la vente de bijoux ou objets d’arts, de collection ou d’antiquité
  • Depuis le 1^er janvier 2014, la taxe forfaitaire appliquée lors de la revente, est fixée à 6,5% (6% de taxe et 0,5% de prélèvements sociaux).
  • Pour mémoire, en 2013, cette fiscalité était de 5% (4,5% de taxe et 0,5% de prélèvements sociaux).
• Sur la vente des métaux précieux
  • Depuis le 1^er janvier 2014, les transactions sont taxées à hauteur de 10,5% (10% de taxe et 0,5% de prélèvements sociaux).
  • Pour mémoire, en 2013, cette fiscalité était de 8% (7,5% de taxe et 0,5% de prélèvements sociaux). Lors des travaux parlementaires, il a été envisagé une taxation à hauteur de 12%.qui n’a finalement pas été retenue.

–        Le droit commun des plus-values

• Depuis le 1ert janvier 2006, le vendeur peut choisir entre la taxe forfaitaire et le régime des plus-values
  • Seules les personnes en mesure d’établir de manière probante la date et le prix d’acquisition de leur or, peuvent opter pour la taxe sur les plus-values (CGI Art. 150 VL)
• Ce régime permet de bénéficier d’un abattement pour durée de détention.
  • Depuis le 1^er janvier 2014, la durée de détention nécessaire à l’exonération totale des prélèvements sur les plus-values a été relevée de 12 à 22 ans.
    • Les abattements au-delà de la 2ème année de détention étant réduits à 5% par an au lieu de 10% antérieurement.
• Le montant de la taxe est de 19% auxquels s’ajoutent les prélèvements sociaux de 15,5% (soit un total de 34,5%)

–        Les monnaies de collection, médailles et jetons font l’objet d’une fiscalité particulière. En effet en application del’article 150VJ du CGI, les cessions qui n’excèdent pas 5 000€ sont exonérées de la taxe sur la plus-value.

• La vente d’une série de monnaie ou de jetons pourra être totalement exonérée d’impôt si les différents constituants sont vendus à des personnes différentes (BOI-RPPM-PVBMC-20-10-20140401)

Cession à titre gratuit :

Il s’agit là des présents d’usage, des dons manuels, des donations et successions.

–        L’or ne dispose pas de particularité, par rapport au droit commun en ces matières.

Comme vous le voyez, pour optimiser l’actif or de votre patrimoine, une certaine stratégie fiscale est nécessaire.

De même, hormis le prix d’acquisition, le choix du lingot, des pièces ou des jetons, sera guidé par l’utilisation future de ces actifs. (Le moment venu, pourrais-je facilement acheter mon pain si je n’ai acquis que des lingots ?)

Ce document, non exhaustif sur la question, vous permettra, je l’espère, de « franchir le pas » de la détention d’or pour votre plus grand profit.

Il démontre, une fois encore, qu’en matière patrimoniale, une implication personnelle, si faible soit-elle, est nécessaire. Il ne s’agit de rien de moins que de VOTRE ARGENT.