Introduction

Chers lecteurs, le temps de « philosopher » est révolu. Nous vivons actuellement et c’est tant mieux, le temps de l’apocalypse, c’est-à-dire, celui du dévoilement. Dans cette confusion apparente, les masques tombent, la vérité apparait au grand jour. Cette excellente nouvelle est la révélation que notre destin NOUS appartient. Il est temps, pour chacun de nous, de contribuer activement au futur de l’humanité.

Par « confort intellectuel », certains d’entre nous s’enfoncent dans leur avilissement et deviennent totalement soumis à ceux qui s’autorisent à manipuler la nature, les animaux et maintenant nos propres gènes. Il est temps de reprendre confiance en l’Être que nous sommes vraiment et d’agir individuellement, pour construire collectivement le merveilleux monde de demain.

L’objectif de ce blog, qui traite de « l’écume des choses », est de vous y aider. Si vous désirez être pleinement acteur de « l’ardente obligation » de changer vraiment ce monde, abonnez-vous aux « Rendez-vous d’Hubert ». En plus de bénéficier de solutions pratiques pour traverser avec profit la période actuelle, ce sera votre manière de m’aider très concrètement, à poursuivre mon travail et améliorer sa qualité.

Sujet du jour 

µ Quelle curieuse recommandation que celle « d’éviter de mourir ». Cet épisode de la vie est le lot de chacun, jeune ou âgé, riche ou pauvre. La conséquence de la mort serait une augmentation des DMTG ? Mais au fait, c’est quoi les DMTG ? Cet acronyme, utilisé en matière de fiscalité, signifie : droits de mutation à tire gratuits.

Les droits de mutation sont des taxes qui sont dues lors du changement de propriétaire d’un bien immobilier. Ce transfert de propriété peut se faire à titre gratuit : c’est le cas d’une donation et d’une succession. Voilà le lien entre la mort… et les DMTG.

En France actuellement, les droits de donation et de succession sont progressifs, autrement dit plus le montant transmis est important et plus la taxation augmente. Ça, c’est la théorie, car nous savons tous qu’entre la théorie et « la vraie vie » il y a souvent un large fossé !!!

C’est ce qu’ont constaté quatre « joyeux drilles », dans un document et une analyse supplémentaire publiés par le très sérieux « Conseil d’analyse économique ». Ils sont  intitulés : « Repenser l’héritage ». Ces documents développent l’idée que :

« Le système de taxation successoral français est mité par des dispositifs d’exonération ou d’exemption qui réduisent très significativement la progressivité de l’impôt au bénéfice des plus grandes transmissions ».

Que des économistes aussi sérieux considèrent qu’il y a « des mites » dans la taxation successorale est surprenant. Si je suis prêt à admettre que des mites puissent être présentes à l’intérieur d’un cercueil… dans le cas d’incinération… c’est nettement plus aléatoire, ne pensez-vous pas ? Alors, « des mites dans une taxation », fût-elle successorale… si c’est bien le cas, ce ne peut être que de la faute de Vladimir POUTINE ☺☺☺.

Soyons sérieux, quoi que, dans la formidable époque actuelle, le sérieux tue. La lecture attentive des documents de nos économistes nous informe ce que « les mites » sont pour eux (et elles, car il y a deux femmes). Il s’agit principalement de quatre dispositifs d’exemption ou d’exonération de la fiscalité des successions :

• Le «Pacte DUTREIL » qui exonère la transmission des biens professionnels via un abattement sous condition de conservation des titres.
• Le démembrement de propriété, c’est-à-dire une donation en nue-propriété avec réserve d’usufruit.
• L’effacement des plus-values latentes lors de la succession.
• La fiscalité spécifique de l’assurance vie.

Les auteurs recommandent : « de calculer les droits sur la base de la somme des flux successoraux perçus par les individus tout au long de la vie », mais surtout « d’opérer une refonte de l’assiette des droits de succession, pour éliminer ou réformer les principales « niches fiscales » précitées. En guise de « pompon », leur ultime recommandation est à pleurer… de rire☺☺☺ :

« Garantir un capital pour tous, versé à la majorité, sur la base de la citoyenneté pour limiter les inégalités les plus extrêmes d’opportunité ».

Tout fout l’camp , chers lecteurs. Tout fout l’camp !!!

Que retenir de ces 49 pages relatives aux DTMG ? Que nos chères « têtes pensantes » ont trouvé là une autre source pour « piquer nos sous ». À propos de transmission, avant que ces recommandations du CAE ne prennent effet, il est judicieux de bien réfléchir avant d’accepter une succession.

Ce sujet a fait l’objet d’un développement, accompagné de précieux conseils, dans le numéro 26 des « Rendez-vous d’Hubert ». C’est l’occasion pour moi de vous rappeler que mes travaux d’investigations et de réalisation des billets du blog sont financés par les abonnements à ces dossiers techniques et résolument pratiques.

Chers lecteurs, futurs héritiers potentiels, je vous aime et vous salue.